- Sprache
-
Französisch
- Umfang
-
364 S.
- Standort
-
Regensburg, Staatliche Bibliothek -- 999/Hist.pol.6,690(2
- Erschienen in
-
Alpes et Danube ou voyages en Suisse, Styrie, Hongrie et Transylvanie ; 2
- Ereignis
-
Veröffentlichung
- (wo)
-
Paris
- (wer)
-
Dupont
- (wann)
-
(1837)
- URN
-
urn:nbn:de:bvb:12-bsb11094812-4
- Letzte Aktualisierung
-
28.02.2025, 15:37 MEZ
Datenpartner
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Beteiligte
Entstanden
- (1837)
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Mémerial des percepteurs et des receveurs, des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publies : recueil administratif, publié avec notes, commentaires, modèles et formules, par un comité de fonctionnaires supérieurs et de jurisconsultes .... 39. 1862, Livraison 4 - 7 [u.] 9 - 10

Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat : comprenant les arrêts, décrets, arrêts et ordonnance ; rendus en matière contentieuse, depuis l'an 8 jusqu'à 1839 avec des annotations dans lesquelles la jurisprudence du Conseil d'Etat et conferée avec la législation, la doctrine des auteurs et la jurisprudence des cours royales et de la Cour de Cassation. 5. 1831/34 (1843)

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